Marque expirée - Marque en non vigueur

Brise
SMEBA (mutuelle) code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3574188
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
Brise de SMEBA (mutuelle) code de la mutualité

Présentation de la marque Brise

Déposée le 5 mai 2008 par la société SMEBA (mutuelle) code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brise »

Le déposant est la société SMEBA (mutuelle) code de la mutualité domicilié(e) 42 boulevard du Roi René,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 007 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMEBA domicilié(e) 42 boulevard du Roi René,49100 ANGERS - 49100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brise est expirée depuis le 5 mai 2018.

SMEBA (mutuelle) code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : Ecumes , Alizée , Dunes


SMEBA (mutuelle) code de la mutualité - 42 boulevard du Roi René,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 305007171


SMEBA - 42 boulevard du Roi René,49100 ANGERS - 49100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Assurances ; caisses de prévoyance.